- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site et au cabinet NovaTax.
Éditeur du site
Le présent site est édité par NovaTax, cabinet exploité par Ayoub Al Hasnaoui, personne physique.
Adresse : Rue d'Alost 7-11, 1000 Bruxelles, Belgique.
Identification de l'entreprise
Numéro d'entreprise et de TVA : BE 1036.148.357.
Unité d'établissement : 2.386.916.711.
Activités (NACE-BEL) : 69.201 — comptable-fiscaliste ; 70.200 — conseil en gestion.
Titre professionnel & institut
Titre professionnel : ⚠️ À CONFIRMER (titre protégé ITAA réellement détenu).
Numéro de membre ITAA : ⚠️ À CONFIRMER.
NovaTax est soumis aux règles déontologiques de l'ITAA — Institut des Conseillers fiscaux et des Experts-comptables (www.itaa.be), autorité de tutelle de la profession en Belgique.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Conformément à ses obligations, NovaTax est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Assureur : ⚠️ À CONFIRMER (compagnie et n° de police).
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, éléments graphiques, identité visuelle) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne constituent pas un conseil personnalisé et ne peuvent engager la responsabilité du cabinet. Pour toute décision, un entretien préalable est recommandé.